Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPERT ENERGIES
REGMATHERM SAS

Numéro de dépôt :
3501372
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
EXPERT ENERGIES de REGMATHERM

Présentation de la marque EXPERT ENERGIES

Déposée le 16 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERT ENERGIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMATHERM domicilié(e) 10 RUE DES FRERES EBERTS,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 327 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGMATHERM domicilié(e) 10 RUE DES FRERES EBERTS,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERT ENERGIES est expirée depuis le 16 mai 2017.

REGMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : REGMA TEAM , REGMATHERM


REGMATHERM SAS - 10 RUE DES FRERES EBERTS,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 442327243


REGMATHERM - 10 RUE DES FRERES EBERTS,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils de chauffage en énergies renouvelables notamment pompes à chaleur, aérothermie, géothermie, appareils de climatisation, panneaux solaires, appareils photovoltaïques, planchers chauffants et rafraîchissants, chaudières bois, chaudières condensation, appareils de chauffage pour piscine, appareils à filtrer l'eau… ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; Cuves destinées à récupérer les eaux pluviales (non métalliques).

Etudes de projets techniques ; Etudes de projets techniques.